Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASS
SOCIETE DES PRODUCTEURS EUROPEENS S.P.E.S.

Numéro de dépôt :
1029781
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASS

Déposée le 8 décembre 1977 par SOCIETE DES PRODUCTEURS EUROPEENS S.P.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES PRODUCTEURS EUROPEENS S.P.E.S. domicilié(e) (S.A.R.L.), 12 rue de Méric, 57025 Metz. - France.

La marque ASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

SOCIETE DES PRODUCTEURS EUROPEENS S.P.E.S a également déposé les autres marques suivantes : AUSTRASIA , SPES , TRIGAR , SEDISOL


SOCIETE DES PRODUCTEURS EUROPEENS S.P.E.S. - (S.A.R.L.), 12 rue de Méric, 57025 Metz. - France


Inscription - Transmission de propriété n°26567 - Publication au BOPI 1978-019

Cuir et imitations du cuir: articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.